Mentions légales
Vous visitez actuellement le site Internet de l'Abfah à l'adresse http://abfah.org. Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant le site cité ci-dessus. En le consultant vous vous engagez sans réserve à les respecter. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons donc à les consulter avant toute utilisation du site.
Editeur du site
abfah
Association Bourguignonne pour la Formation à l’Action Humanitaire
c/o Mlle Frédérique Paris, 101 A, rue des Marcs d’Or, 21000 Dijon
SIRET : 10 313 802 00017
Représentant légal de l’association : Catherine ENEL, présidente
Tél : 03 80 33 30 54
enelc@orange.fr
Hébergement
www.1and1.fr
Conception du site
Karine Chatel :
chatel.karine@gmail.com
Nadeige Ruppli
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, logos, données, photos,...) et de sa forme (choix, plan,...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l'Abfah. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Informatique et libertés
L'Abfah ne divulguera pas à des tiers les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer par le moyen de la messagerie électronique. Elles ne seront utilisées que dans le but de vous répondre le plus efficacement possible. Conformément à la "Loi n°2004-801 du 6 août 2004, Loi relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n°78-17 du 06 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, il suffit d'en faire la demande, en ligne à l'adresse enelc@orange.fr ou bien par voie postale à l'adresse de l'éditeur du site écrite ci-dessus.